Conditions générales de vente

Informations préliminaires

I Les présentes Conditions générales de vente, ci-après les « CGV », définissent les conditions applicables aux achats effectués sur notre boutique en ligne ainsi que les principales règles relatives aux commandes, aux paiements, à la livraison, aux annulations, aux retours, aux remboursements et aux garanties.

II Les présentes CGV s'appliquent aux commandes passées par des consommateurs sur notre site, sauf disposition légale impérative contraire.

III Les droits dont bénéficient les consommateurs en application de la législation française ne sont pas supprimés ni réduits par les présentes CGV.

IV Les informations essentielles relatives à l'achat sont présentées au client avant la validation définitive de la commande afin de lui permettre de vérifier les conditions de la transaction.

V Les présentes CGV doivent être consultées conjointement avec les autres pages d'information accessibles sur notre site, notamment les politiques relatives à la livraison, aux retours, au paiement, à la rétractation et aux garanties légales.

1. Identification et champ d'application

I Umbrinvique exploite une boutique en ligne permettant aux clients de consulter les produits proposés, de sélectionner les articles souhaités et de passer des commandes directement sur notre site.

II Les informations d'identification et les coordonnées utilisées dans le cadre de l'activité en ligne sont présentées dans nos Mentions légales.

III Les présentes CGV régissent les ventes conclues sur notre boutique en ligne ainsi que les relations relatives aux commandes effectuées sur le site.

IV La boutique fonctionne exclusivement en ligne et les commandes sont passées au moyen du processus de commande disponible sur notre site.

V Le fait de naviguer sur le site ou de consulter une fiche produit ne constitue pas en lui-même la conclusion d'un contrat de vente.

VI La validation d'une commande implique que le client a pu prendre connaissance des informations essentielles relatives à son achat avant sa confirmation.

2. Informations relatives aux produits

I Les fiches produits présentent les caractéristiques essentielles des articles proposés à la vente, notamment leur description, leurs dimensions lorsqu'elles sont indiquées, les matériaux ou éléments de composition communiqués, ainsi que les informations utiles à leur utilisation.

II Les photographies, illustrations et représentations présentées sur le site ont pour objectif de permettre au client d'apprécier l'apparence du produit.

III Une différence mineure de rendu peut apparaître selon les paramètres d'affichage de l'écran, de l'appareil utilisé ou les conditions de prise de vue, sans que cela remette en cause les caractéristiques essentielles annoncées du produit.

IV Le client est invité à consulter attentivement la fiche produit avant de finaliser sa commande, notamment lorsque certaines dimensions, caractéristiques techniques ou conditions d'utilisation sont indiquées.

V Les informations disponibles sur une fiche produit peuvent être actualisées afin de refléter les caractéristiques ou la disponibilité applicables.

VI Lorsqu'une information essentielle est modifiée avant la conclusion de la vente, la version présentée au client au moment de la commande constitue la référence applicable à cette commande, sous réserve des droits légaux du consommateur.

3. Disponibilité des produits

I Les produits affichés sur notre boutique sont proposés dans la limite de leur disponibilité.

II La disponibilité affichée sur le site est mise à jour selon les informations dont nous disposons au moment de la commande.

III Dans le cas exceptionnel où un produit commandé ne pourrait finalement pas être fourni dans les conditions annoncées, le client est informé de la situation dès que possible.

IV Lorsqu'une solution légale ou contractuelle doit être proposée en raison d'une indisponibilité, celle-ci est traitée conformément aux dispositions applicables.

V Une indisponibilité exceptionnelle ne doit pas être interprétée comme une modification automatique des droits du consommateur.

4. Prix, devise et informations tarifaires

I Les prix affichés sur notre boutique sont présentés en euros (€) lorsque la commande est effectuée dans les conditions prévues pour le marché français.

II Le prix applicable à une commande est celui indiqué au client avant la validation définitive de celle-ci, sous réserve des corrections nécessaires en cas d'erreur manifeste.

III Le montant total à payer est présenté avant la confirmation de la commande et permet au client de connaître le prix des produits ainsi que les frais applicables à la transaction.

IV Les éventuels frais de livraison sont présentés avant la validation définitive de la commande conformément aux conditions indiquées dans nos Conditions de livraison.

V Aucun montant obligatoire connu au moment de la commande ne doit être ajouté après la validation sans base contractuelle ou légale appropriée.

VI Lorsque les conditions tarifaires affichées sur le site diffèrent selon le montant de la commande ou les modalités de livraison, les conditions applicables sont présentées avant la conclusion de la vente.

5. Processus de commande

I Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

II Avant la validation définitive, le client peut consulter le contenu de son panier et vérifier les produits sélectionnés, les quantités, les prix, les frais applicables et le montant total de la commande.

III Le client doit vérifier les informations saisies avant de confirmer définitivement son achat, notamment les coordonnées nécessaires au traitement et à la livraison.

IV Toute erreur identifiée avant la confirmation définitive peut être corrigée au moyen des fonctionnalités disponibles dans le processus de commande.

V La commande devient ferme lorsque le client valide définitivement son achat selon le processus prévu sur le site et que les conditions nécessaires à son traitement sont réunies.

VI Une confirmation de commande est ensuite adressée à l'adresse e-mail communiquée lors de l'achat.

VII La confirmation de commande permet au client de conserver les principales informations relatives à la transaction.

6. Formation du contrat et conservation des informations

I Le contrat de vente est conclu lorsque la commande est valablement confirmée conformément au processus de commande présenté sur notre site.

II Les informations relatives à la commande sont enregistrées dans nos systèmes afin de permettre son traitement, son suivi et la gestion des éventuelles demandes ultérieures.

III Le client est invité à conserver la confirmation de commande ainsi que les informations relatives à son achat.

IV Les informations électroniques relatives à la commande peuvent être utilisées comme éléments permettant d'établir la réalité et le contenu de la transaction, conformément aux règles applicables.

V Les présentes CGV ainsi que les informations relatives à la commande peuvent être consultées en complément des documents adressés au client dans le cadre de son achat.

7. Paiement

I Le paiement est effectué selon les moyens proposés au moment de la commande.

II Lorsque ces moyens sont disponibles, les paiements par carte peuvent notamment être effectués avec Visa, Mastercard, American Express, JCB, Discover et Diners Club.

III Les informations détaillées concernant les moyens de paiement et le traitement des transactions sont disponibles dans notre Politique de paiement.

IV Le client doit fournir les informations nécessaires au traitement du paiement dans les conditions prévues par le prestataire de paiement utilisé.

V Pour des raisons de sécurité, les informations complètes relatives à une carte bancaire ne doivent pas être transmises par courrier électronique ou par un autre canal non prévu à cet effet.

VI Lorsqu'une transaction ne peut pas être finalisée, la commande peut ne pas être confirmée ou peut nécessiter une nouvelle tentative de paiement.

VII Une confirmation de commande est communiquée lorsque les conditions nécessaires au traitement de la transaction sont réunies.

8. Conditions de livraison

I Les commandes sont préparées et livrées conformément aux modalités présentées dans nos Conditions de livraison.

II Le délai habituel de préparation indiqué sur notre site est de 1 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement.

III Le délai de transport estimé est de 4 à 6 jours ouvrables, sous réserve des circonstances pouvant affecter l'acheminement.

IV Les délais de préparation et de transport sont distincts et doivent être appréciés ensemble pour déterminer le délai estimatif global communiqué au client.

V Les conditions relatives aux frais de livraison sont présentées avant la finalisation de la commande et détaillées dans nos Conditions de livraison.

VI Lorsqu'un délai ou une date de livraison spécifique est communiqué au client, les règles applicables à cette information sont celles prévues par la législation en vigueur.

VII En l'absence d'un délai ou d'une date convenus, les règles légales relatives au délai de délivrance restent applicables.

9. Réception des produits

I Le client doit vérifier, dans la mesure du possible, l'état apparent du colis et des produits lors de leur réception.

II En cas de dommage apparent ou d'anomalie constatée à la livraison, le client peut effectuer les réserves ou démarches appropriées auprès du transporteur et nous contacter rapidement afin de faciliter le traitement de la situation.

III L'absence de réserve lors de la réception ne prive pas le consommateur des garanties légales auxquelles il peut avoir droit.

IV Les procédures relatives aux problèmes de livraison, aux colis endommagés ou aux difficultés de réception sont précisées dans nos Conditions de livraison.

10. Transfert des risques

I Pour une vente à un consommateur, le transfert des risques intervient conformément aux dispositions légales applicables.

II En principe, pour les biens vendus à distance, le risque de perte ou d'endommagement est transféré au consommateur lorsqu'il prend physiquement possession du bien ou lorsqu'un tiers désigné par lui, autre que le transporteur proposé par nous, en prend possession.

III Les dispositions contractuelles relatives à la livraison ne peuvent pas avoir pour effet de priver le consommateur des protections prévues par la législation applicable.

IV Les informations complémentaires relatives à la livraison et à la réception figurent dans nos Conditions de livraison.

11. Annulation volontaire avant expédition

I Une possibilité d'annulation volontaire est proposée dans les conditions décrites dans notre Politique d'annulation de commande.

II La demande d'annulation volontaire peut être formulée dans un délai de 48 heures après la confirmation de la commande, sous réserve notamment que la commande n'ait pas déjà été remise au transporteur.

III Ce délai de 48 heures constitue une procédure volontaire proposée par notre boutique et ne correspond pas au délai légal de rétractation.

IV L'expiration du délai volontaire de 48 heures ne supprime ni ne réduit les droits légaux du consommateur.

V Lorsqu'une commande ne peut plus être annulée volontairement parce qu'elle a déjà été expédiée, les droits éventuellement applicables après réception sont traités conformément aux règles relatives à la rétractation, aux retours et aux garanties.

12. Droit légal de rétractation

I Lorsque le contrat conclu à distance ouvre un droit légal de rétractation, le consommateur peut exercer ce droit dans les conditions et délais prévus par la législation applicable.

II Pour les ventes de biens à distance, le délai légal de rétractation court en principe à compter de la réception du bien par le consommateur ou par le tiers désigné par celui-ci.

III L'exercice du droit légal de rétractation ne dépend pas de la procédure volontaire d'annulation de 48 heures prévue à l'article 11.

IV Lorsque le droit de rétractation est exercé conformément aux conditions légales, aucun motif n'est en principe nécessaire.

V Les modalités détaillées relatives à l'exercice de ce droit, aux délais, au formulaire, aux conditions de retour et au remboursement sont présentées dans notre Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

VI Les dispositions de notre Politique de retour, d'échange et de remboursement complètent ces informations sans limiter les droits légaux du consommateur.

13. Retours, échanges et remboursements

I Les conditions applicables aux retours, échanges et remboursements sont présentées dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

II En complément du droit légal de rétractation lorsqu'il est applicable, une possibilité de retour ou d'échange volontaire peut être proposée dans un délai de 30 jours suivant la réception des produits, conformément aux conditions indiquées sur la page concernée.

III Cette possibilité volontaire de 30 jours constitue une condition commerciale distincte du droit légal de rétractation.

IV Les conditions volontaires de retour ne peuvent pas être utilisées pour supprimer ou réduire un droit légal applicable au consommateur.

V Les règles relatives aux frais de retour, à la réception des produits retournés, aux délais de remboursement et aux éventuelles conditions applicables sont présentées dans la Politique de retour, d'échange et de remboursement.

14. Remboursements

I Lorsqu'un remboursement est dû, il est effectué conformément au fondement juridique ou contractuel applicable à la demande.

II Sauf disposition contraire applicable ou accord différent lorsque celui-ci est permis, le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale.

III Lorsqu'un remboursement est effectué dans le cadre du droit légal de rétractation, les délais et conditions prévus par la législation française applicable sont respectés.

IV Pour les ventes de biens, les règles légales peuvent permettre de différer le remboursement jusqu'à la récupération des biens ou jusqu'à la réception d'une preuve d'expédition, selon les conditions prévues par la loi.

V Le délai d'apparition effective du montant sur le compte du client peut dépendre de la banque ou du prestataire de paiement.

VI Les modalités pratiques applicables sont détaillées dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

15. Garanties légales et conformité des produits

I Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale relative aux vices cachés dans les conditions prévues par la législation.

II Les droits résultant d'une garantie légale sont indépendants de notre procédure volontaire d'annulation, de retour ou d'échange.

III Lorsqu'un produit présente un défaut de conformité relevant de la garantie légale, le consommateur peut exercer les droits prévus par les dispositions applicables.

IV Les conditions, modalités et informations relatives aux garanties légales sont présentées dans notre Garantie légale et droits des consommateurs.

V Une garantie commerciale éventuellement proposée, lorsqu'elle existe, ne remplace pas les garanties légales dont bénéficie le consommateur.

16. Service client et réclamations

I Toute question relative à une commande, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement ou un produit peut être adressée à notre service client.

II Pour permettre une identification rapide de la commande, le client est invité à communiquer son numéro de commande ainsi que l'adresse e-mail utilisée lors de l'achat.

III Les demandes peuvent être adressées aux coordonnées suivantes.

IV Adresse : 1446 N 10th St, Saint Louis, MO 63106, États-Unis

V Téléphone : +1 (314) 624-9183

VI Courriel : hello@umbrinvique.com

VII Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (CET).

VIII Les demandes reçues sont examinées dans l'ordre de leur réception, sous réserve des situations nécessitant un traitement prioritaire en application de la législation.

17. Règlement amiable et médiation de la consommation

I En cas de difficulté relative à une commande, nous invitons d'abord le consommateur à nous contacter afin de rechercher une solution amiable.

II Le consommateur conserve la possibilité d'utiliser les dispositifs de règlement des litiges qui lui sont ouverts par la législation française.

III Lorsque les conditions légales de recours à la médiation de la consommation sont réunies, le consommateur peut recourir au médiateur de la consommation compétent selon les modalités qui lui sont communiquées.

IV Les informations permettant d'identifier le médiateur compétent, ainsi que ses coordonnées et les conditions de saisine, doivent être maintenues à jour dans les informations légales applicables à notre activité.

V Les présentes CGV ne privent pas le consommateur des voies de recours prévues par la législation applicable.

18. Données personnelles

I Les données nécessaires au traitement des commandes, aux paiements, à la livraison, au service client et au respect de nos obligations peuvent être traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

II Les informations détaillées concernant les catégories de données, les finalités, les durées de conservation et les droits des personnes concernées sont présentées dans notre Politique de confidentialité.

III Les informations relatives aux cookies et aux technologies similaires sont présentées séparément dans notre Politique relative aux cookies.

IV Le traitement des données personnelles est effectué conformément aux règles applicables, notamment au Règlement général sur la protection des données lorsque celui-ci est applicable.

19. Propriété intellectuelle et contenu du site

I Les textes, photographies, illustrations, descriptions, éléments graphiques, logos, contenus visuels et autres éléments publiés sur notre site peuvent être protégés par les droits applicables.

II Sauf autorisation appropriée ou disposition légale permettant une telle utilisation, ces contenus ne peuvent pas être reproduits, distribués, modifiés ou exploités de manière non autorisée.

III La consultation du site et l'achat d'un produit ne confèrent aucun droit général d'exploitation sur les contenus publiés.

IV Toute utilisation des contenus doit respecter les droits applicables ainsi que les règles relatives à la propriété intellectuelle.

20. Fonctionnement du site

I Nous nous efforçons de maintenir notre boutique accessible et de fournir des informations utiles, exactes et actualisées.

II Certaines fonctionnalités peuvent toutefois être temporairement indisponibles en raison d'opérations techniques, de maintenance ou d'événements affectant le fonctionnement du site.

III Une interruption temporaire du site ne remet pas en cause les obligations relatives à une commande déjà valablement conclue.

IV Lorsque nous constatons une erreur matérielle affectant une information affichée sur le site, nous pouvons procéder à sa correction dans les meilleurs délais.

V Les dispositions de la présente section ne limitent pas les droits impératifs du consommateur.

21. Responsabilité

I Nous répondons de l'exécution des obligations qui nous incombent au titre des commandes conformément aux dispositions légales applicables.

II Les informations relatives aux produits, aux prix, à la livraison, au paiement, aux retours et aux garanties sont présentées de manière à permettre au client de prendre connaissance des principales conditions de son achat avant la confirmation de la commande.

III Nous ne pouvons pas être tenus responsables d'une impossibilité ou d'un retard résultant d'un événement extérieur dans les limites reconnues par la législation applicable.

IV Une telle situation ne prive pas le consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par la loi.

V Aucune disposition des présentes CGV ne doit être interprétée comme excluant ou limitant une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.

22. Modification des présentes CGV

I Nous pouvons mettre à jour les présentes CGV lorsque les informations relatives au fonctionnement de notre boutique, aux procédures de commande ou aux obligations applicables évoluent.

II La version mise à jour est publiée sur cette page avec ses informations les plus récentes.

III Les modifications destinées à l'avenir n'ont pas pour effet de modifier rétroactivement les conditions applicables à une commande déjà confirmée, sauf lorsque cette modification est imposée par une disposition légale applicable.

IV La version des CGV applicable à une commande est celle qui était présentée au client au moment de la conclusion du contrat, sous réserve des droits légaux applicables.

23. Droit applicable et protection des consommateurs

I Les présentes CGV sont interprétées conformément aux dispositions légales applicables aux ventes réalisées auprès des consommateurs en France.

II Lorsque des dispositions impératives accordent au consommateur une protection particulière, ces dispositions restent applicables indépendamment des présentes CGV.

III Le choix du droit applicable ne peut pas avoir pour effet de priver le consommateur des protections impératives qui lui sont accordées par la législation applicable.

IV Les présentes CGV ne limitent pas le droit du consommateur d'exercer les recours prévus par les règles applicables.

24. Contact

I Pour toute demande générale concernant notre boutique ou nos conditions de vente, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes.

II Adresse : 1446 N 10th St, Saint Louis, MO 63106, États-Unis

III Téléphone : +1 (314) 624-9183

IV Courriel : hello@umbrinvique.com

V Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (CET).

VI Pour une demande concernant une commande existante, il est recommandé d'indiquer le numéro de commande afin de faciliter son identification.

25. Consultation des pages indépendantes du site

I Pour connaître les modalités de préparation, d'expédition, de livraison et de suivi, veuillez consulter les Conditions de livraison.

II Pour connaître les conditions applicables aux retours, échanges et remboursements, veuillez consulter la Politique de retour, d'échange et de remboursement.

III Pour connaître les modalités relatives à l'annulation volontaire d'une commande, veuillez consulter la Politique d'annulation de commande.

IV Pour connaître l'ensemble des conditions contractuelles applicables aux achats, veuillez consulter les Conditions générales de vente.

V Pour connaître les règles relatives à la protection des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

VI Pour connaître les règles relatives aux cookies et aux technologies similaires, veuillez consulter la Politique relative aux cookies.

VII Pour connaître les modalités d'exercice du droit légal de rétractation et accéder au formulaire correspondant, veuillez consulter le Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

VIII Pour connaître les garanties légales et les droits des consommateurs, veuillez consulter la Garantie légale et droits des consommateurs.

IX Pour connaître les moyens de paiement et les modalités de traitement des transactions, veuillez consulter la Politique de paiement.

X Pour consulter les informations légales et les informations d'identification publiées sur notre site, veuillez consulter les Mentions légales.

XI Pour obtenir des informations générales sur notre boutique et son fonctionnement, veuillez consulter la page À propos de nous.

XII Pour toute question, demande d'assistance ou réclamation, veuillez utiliser la page Nous contacter.